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Décision
91
Thématique
Aviation civile
91
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
19
Circulation aérienne
17
Gaz à effet de serre (GES)
1
Organisation des services
53
Personnel navigant
1
Ressource humaine
10
Transport aérien
2
Année de publication
2023
91
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2023
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Publié le : 30-12-2023
Décision du 29 décembre 2023 relative à l'intérim des fonctions attribuées au chef de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2335881S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Décision du 22 décembre 2023 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires.
TREA2335207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Décision du 20 décembre 2023 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.[Abrogée par Décision du 1er février 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile _ TREA2403197S].
TREA2332974S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Publié le : 29-12-2023
Décision du 20 décembre 2023 portant fermeture administrative des services non opérationnels de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2331544S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2023
Date de publication : 29-12-2023
Document principal
Publié le : 23-12-2023
Décision du 21 décembre 2023 portant délégation de l’organisation des services aériens entre le Puy-en-Velay et Paris (Orly) au syndicat mixte de gestion de l’aérodrome départemental Le Puy / Loudes.
TREA2334054S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-12-2023
Date de publication : 23-12-2023
Document principal
Publié le : 22-12-2023
Décision du 18 décembre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – Centre-Est).
TREA2334530S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-12-2023
Date de publication : 22-12-2023
Document principal
Publié le : 21-12-2023
Décision du 19 décembre 2023 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2332826S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 21-12-2023
Document principal
Décision du 18 décembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est). [Abrogée par la décision du 8 avril 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)_TREA2407842S].
TREA2334525S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-12-2023
Date de publication : 21-12-2023
Document principal
Publié le : 05-12-2023
Décision du 28 novembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2332589S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2023
Date de publication : 05-12-2023
Document principal
Publié le : 28-11-2023
Décision du 14 novembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2332186S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2023
Date de publication : 28-11-2023
Document principal
Publié le : 18-11-2023
Décision du 15 novembre 2023 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2329742S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Décision du 15 novembre 2023 modifiant la décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2329745S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Publié le : 11-11-2023
Décision modificative du 09 novembre 2023 modifiant la décision du 16 août 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2329789S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Décision du 9 novembre 2023 relative à l’intérim des fonctions de chef du bureau des affaires financières et règlementaires des aéroports.
TREA2329207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Publié le : 03-11-2023
Décision du 31 octobre 2023 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2326647S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-10-2023
Date de publication : 03-11-2023
Document principal
Publié le : 31-10-2023
Décision du 30 octobre 2023 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2326640S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2023
Date de publication : 31-10-2023
Document principal
Publié le : 26-10-2023
Décision du 12 Octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2326281S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2023
Date de publication : 26-10-2023
Document principal
Publié le : 21-10-2023
Décision du 16 Octobre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).[Abrogée par la décision du 5 mars 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)._TREA2405492S].
TREA2326865S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-10-2023
Date de publication : 21-10-2023
Document principal
Décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2326825S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2023
Date de publication : 21-10-2023
Document principal
Publié le : 10-10-2023
Décision n° 2023- 01 du 3 octobre 2023 portant retrait des décisions de sanction n°2020-10 du 22 décembre 2020 et n°2022-01 du 21 septembre 2022 à l’encontre de la société SICHUAN AIRLINES en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2326569S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-10-2023
Date de publication : 10-10-2023
Document principal
Publié le : 06-10-2023
Décision du 3 octobre 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « Aéroports et Navigation aérienne » au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2326488S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-10-2023
Date de publication : 06-10-2023
Document principal
Publié le : 03-10-2023
Décision du 22 septembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2325813S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-09-2023
Date de publication : 03-10-2023
Document principal
Publié le : 23-09-2023
Décision du 15 septembre 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2325299S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2325251S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Décision du 19 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2314048S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
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